L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE
Présentation de la marque L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE
Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par sca des Vignobles PRINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.
sca des Vignobles PRINCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39