Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE
sca des Vignobles PRINCE, SC

Numéro de dépôt :
4278218
Date de dépôt :
07/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2026
L\'ANGELOT du CLOS DES PRINCE de sca des Vignobles PRINCE

Présentation de la marque L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE

Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par sca des Vignobles PRINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est sca des Vignobles PRINCE, SC domicilié(e) 68 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DES VIGNOBLES PRINCE, Mme. MARIE-CHRISTINE PRINCE domicilié(e) 68 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France.

La marque L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

sca des Vignobles PRINCE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PRINCE FERRANDAT , Château PRINCE-FERRANDAT , LE ROSÉ de MARIE


sca des Vignobles PRINCE, SC - 68 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France


SCA DES VIGNOBLES PRINCE, Mme. MARIE-CHRISTINE PRINCE - 68 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vins d'appellation d'origine protégée .